Accueil du public
du lundi au vendredi :
8h30/12h et 13h30/17h
Tél : 04 77 64 40 22
Actes du Conseil Municipal
Convocation et
Ordre du jour
Liste délibérations
Délibérations
Compte-rendu
Décision du Maire
prise par délégation
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2025-07-07_10 - Rapport d'observations définitives établi par la CRC
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2025-07-07_09 Convention de prestation de services balayeuse et agent collège
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2025-07-07_09 Annexe Convention mise à disposition balayeuse collège
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2025-07-07_08 - Révision du Plan de Servitudes Aéronautique de l'aérodrome de Roanne
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2025-07-07_05 Bilan des acquisitions et cessions de l'exercice 2024
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2025-07-07_04 Tarifs accueil de loisirs et restaurant scolaire
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2025-07-07_02 Approbation de la dénomination de l'accueil de loisirs
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2025-05-05-04 Annexe Projet convention SC_FORMATION_COMMUNES
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2025-05-05-03- Prise en charge des frais liés à l'obtention d'un permis de conduire
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2025-04-07_10. Abrogation délibération convention PUP Galindo
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2025-04-07_07. Convention de servitude pour ouvrage de fibre optique et d'électricité
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2025-04-07_06. Fourrière intercommunale pour chats-avenant N° 7
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2025-02-24_14 - Convention protection sociale complémentaire santé avec CDG42
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2025-02-24_03 - Affectation des résultats 2024- budget annexe Gare du Tacot
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2025-02-24_02 - Affectation des résultats 2024- budget général
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2025-01-27_07 Annexe CONVENTION COMMUNE SMI Intérim Portage CDG 42
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2025-01-27_07 Adhésion convention cadre services secrétaires mairies CDG42
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2025-01-27_05 Adhésion de la commune au dispositif national COMEDEC
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2025-01-27_03 Annexe Convention occupation équipements communaux ACM
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2025-01-27_02 Aménagement Rte de St Romain Convention avec le Département de la Loire
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2025-27-01_01 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2025
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DM 25.25 Vérification périodique des installations électriques - SOCOTEC
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DM 25.22 Avenant 1 convention relative utilisation stand tir
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DM 25.19 Livre Renaison, cité martyre du Roannais Cession 50 exemplaires
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DM 25.17 Convention d'occupation de locaux sis 52 rue Robert Barathon à Renaison
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DM 25.15 Mission étude et assistance technique PLU REALITE BUREAU D ETUDES
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DM 25.12 Assurances Acceptation indemnités sinistre SMACL ASSURANCE
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DM 25.09 Avenant 1 Espaces et Volumes Végétalisation Place du 11 Novembre et rue du 10 Août
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DM 25.05 Indemnisation d'un sinistre imputable à la commune exécutoire
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DM 25.04 Budget - Produits irrécouvrables admission en non valeur exécutoire
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DM 25.03 Convention occupation 213 rue de Gruyères exécutoire
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DM 25.02 Convention d'occupation public - Installation infrastructure recharge véhicules exécutoire
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DM 25.01 Assurances - Acceptation d'indemnité de sinistres exécutoire