Pays Roannais
Gilles BARDET - 06 75 95 36 84 - journalpays@gmail.com
Accueil du public
du lundi au vendredi :
8h30/12h et 13h30/17h
Tél : 04 77 64 40 22
Actes du Conseil Municipal
Convocation et
Ordre du jour
Liste délibérations
Délibérations
Compte-rendu
Décision du Maire
prise par délégation
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2024-11-12_10 - Accord principe convention territoriale globale 2025-2029 CAF
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2024-11-12_09 -Roannais Agglomération PS Formation Avenant 1
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2024-11-12_06 - Mise en place ISFE filière police municipale
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2024-11-12_05 - Mise en place RIFSEEP_filières admi, anim, soc et tech
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2024-11-12_04 SIEL Modif réseau EP rue des Bonnevaux OP 28519
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2024-11-12_02 -Subvention exceptionnelle école élémentaire Renaison
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2024-11-12_01 -Resto scolaire - Avenant 3 au marché de travaux lot 10
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2024-10-07_02 - Dde subvention Env solidarité Département 2025
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2024-09-16_14 Personnel - Remplacement temporaires agents momentanéments indisponibles
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2024-09-16_12 Convention triennale Tarification sociale des cantines scolaires
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2024-09-16_07 Location salle La Parenthèse - remboursement acompte M Berger_biffé
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2024-09-16_03 Approbation convention partenariat RA médiathèques
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24.40 Installation plate-forme métallique local services techniques PROVOST DISTRIBUTION
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24.39 Budget Général - Fongibilité des crédits Vidéo surveillance - Aménagement Rte de Roanne
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24.38 Approbation marché Aménagement Sécurisation Rte de St Romain EIFFAGE
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24.33 UPdéjeuner - Acceptation ristourne Millésime 2023 périmés
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24.32 Assurances - Acceptation d'indemnités de sinistre SMACL
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24.31 Programme village d'avenir approbation de la convention avec ANCT
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24.29 Achat d'un terminal de paiement carte bancaire et forfait maintenance
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24.27 Modernisation du système de sécurité. Centre technique municipal
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24.17 Marché ESPACES ET VOLUMES travaux végétalisation Place du 11-11 et rue du 10-08
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n°24.08 Marché CT ERA BUREAU ALPES CONTROLES
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n°24-07 Etude de faisabilité pour la restructuration d'un terrain de football
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n°23-13 Attribution du marché relatif au programme 2023 d'entretien de la voirie communale
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n°23.12 Attribution du contrat relatif à l'entretien des tapis de sol de la Mairie de Renaison
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n°23.10 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables