Pays Roannais
Gilles BARDET - 06 75 95 36 84 - journalpays@gmail.com
Accueil du public
du lundi au vendredi :
8h30/12h et 13h30/17h
Tél : 04 77 64 40 22
Actes du Conseil Municipal
Convocation et
Ordre du jour
Liste délibérations
Délibérations
Compte-rendu
Décision du Maire
prise par délégation
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2024-10-07_02 - Dde subvention Env solidarité Département 2025
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2024-09-16_14 Personnel - Remplacement temporaires agents momentanéments indisponibles
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2024-09-16_12 Convention triennale Tarification sociale des cantines scolaires
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2024-09-16_07 Location salle La Parenthèse - remboursement acompte M Berger_biffé
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2024-09-16_03 Approbation convention partenariat RA médiathèques
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2024-07-11_13 - Lotissement les Alloués -cessions de parcelles
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2024-07-11_08 Aménagement Rte St Romain - Acquisition parcelles
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2024-07-11_07 - Aménagement rte de st romain - approbation APS
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2024-07-11_04 -Tarifs accueil de loisirs et restaurant scolaire
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2024-07-11_03 - Restaurant scolaire approbation marché de fourniture de repas
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2024-04-15-10 Lotissement les Alloués - retrait promesse de vente
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2024-04-15-09 Dénominations des voies privées lotissement la chênaie
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2024-03-18-11 - Annexe Modele convention mise à disposition SERENICITY
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2024-02-05-09 - Affectation des résultats 2023- budget annexe Gare du Tacot
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2024-02-05-08 - Affectation des résultats 2023- budget général
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2024-02-05-03 - Cpte de gestion 2023 lotissement Les Alloués
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24.32 Assurances - Acceptation d'indemnités de sinistre SMACL
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24.31 Programme village d'avenir approbation de la convention avec ANCT
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24.29 Achat d'un terminal de paiement carte bancaire et forfait maintenance
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24.27 Modernisation du système de sécurité. Centre technique municipal
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24.17 Marché ESPACES ET VOLUMES travaux végétalisation Place du 11-11 et rue du 10-08
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n°24.08 Marché CT ERA BUREAU ALPES CONTROLES
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n°24-07 Etude de faisabilité pour la restructuration d'un terrain de football
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n°23-13 Attribution du marché relatif au programme 2023 d'entretien de la voirie communale
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n°23.12 Attribution du contrat relatif à l'entretien des tapis de sol de la Mairie de Renaison
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n°23.10 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Année 2023
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2023-12-18_21 Roannais Agglomération - rapport d'activités 2022
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2023-12-18_12 Finances _ Durée amortissement des immobilisations
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Annexe 2023-11-27_06 Roannais Agglomération Convention des services DPO
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Annexe 2023-11-27_05 Roannais agglomération - convention entretien PAV
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Annexe 2023-11-27_03 Convention de partenariat et d'objectifs - Lecture publique
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n°2023-10-23_11 Budget annexe Les Alloués - Clôture définitive et reprise des excédents
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n°2023-10-23_08 Approbation de la convention CDG 42 contrats d'assurance des risques statutaires
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n°2023-10-23_02 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
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n°2023-10-23_01 Commune ambassadrice du don d'organes - Approbation de la charte
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n°2023-09-25/02 - Approbation DM n° 1 BP 2023 - Budget annexe Gare du tacot
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n°2023-09-25/03 - Tarifs occupation domaine public terrasses et étalages à cpt 1-01-24
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n°2023-09-25/04 - Approbation programme actions PAEN Ouest Roannais 2023-2027
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n°2023-09-25/05 - Servitude de passage canalisation M Bouffange 112 Chemin de la Mayoufiere