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Arrêtés / Autres décisions
Arrêtés temporaires
Arrêtés temporaires 2025
Arrêtés permanents
Arrêtés permanents 2025
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AR 25.169 P Déclaration sans suite procédure consultation MOE réhab bât public
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AR 25.89 P Arrêté du Maire portant prise de possession de biens sans maitre
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AR 25.13 P Arrêté délégation fonction et signature à Mme Muriel MARCELLIN
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AR 25.01 P Numérotation de voirie Rue de Gruyères et Impasse de l'Eglise executoire
Arrêtés permanents 2024
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AR 24.347 P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Rue Stéphane Bertaud
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24.238P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.
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24.237P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.
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24.236P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.
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24.235P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.
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24.234P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Mufat
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24.233 P: Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat
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24.232 P: Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat
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24.219P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - rue Alexis Vastine
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AR 24.231P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille Muffat
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AR 24.230P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille Muffat
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AR 24.229P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille Muffat
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AR 24.228P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille Muffat
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AR 24.227P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.226P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.225P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.224P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.223P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.222P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.221P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.220P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Alexis Vastine
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AR 24.218P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.217P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.216P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.215P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.214P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.213P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.212P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.211P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.210P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.209P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.208P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.207P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.206P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.205P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.204P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.203P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.202P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.201P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.200P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.199P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.198P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.197P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.196P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Jules Bianchi
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AR 24.172 P régl permanente mont Figollets interdiction circuler 3.5T
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AR 24.155 P regl permanente sens interdits imp Eglise Jardin Préfol
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AR 24-118P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue de l'Annexe
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AR 24-98P à 117P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - chemin de la Biscuite
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AR 24-97P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue Robert Barathon
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AR 24-96P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue du Grand Cuvage
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AR 24-95P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue du Grand Cuvage
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AR 24-45P à 94P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - chemin des Bérands
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AR 24.37P à 44P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - chemin de la Thu
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AR 24.32P à 36P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - montée de Chazelles
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AR 24.31P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - rue de la Parenthèse
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AR 24.30P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - impasse des Etangs
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AR 24.26P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - chemin des Beluzes
Autres décisions
Arrêtés
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AP N°DT-25-0538 portant renouvellement restrictions usages de l'eau
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Arrêté de sécheresse n° DT-25-0513 portant limitation provisoire de certains usages de l'eau
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AP n°DT-25-0427 portant limitation certains usages de l'eau dans La Loire
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AP 25-0256 complémentaire portant dérogation au règlement d'eau des barrages Renaison
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AP 25-0184 portant dérogation au règlement d'eau des barrages Renaison