Pays Roannais
Gilles BARDET - 06 75 95 36 84 - journalpays@gmail.com
Accueil du public
du lundi au vendredi :
8h30-12h/13h30-17h
Tél : 04 77 64 40 22
Actes du Conseil Municipal
Convocation et
Ordre du jour
Liste délibérations
Délibérations
Compte-rendu
Décision du Maire
prise par délégation
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n°24-07 Etude de faisabilité pour la restructuration d'un terrain de football
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n°23-13 Attribution du marché relatif au programme 2023 d'entretien de la voirie communale
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n°23.12 Attribution du contrat relatif à l'entretien des tapis de sol de la Mairie de Renaison
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n°23.10 - Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Année 2023
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2023-12-18_21 Roannais Agglomération - rapport d'activités 2022
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2023-12-18_12 Finances _ Durée amortissement des immobilisations
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Annexe 2023-11-27_06 Roannais Agglomération Convention des services DPO
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Annexe 2023-11-27_05 Roannais agglomération - convention entretien PAV
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Annexe 2023-11-27_03 Convention de partenariat et d'objectifs - Lecture publique
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n°2023-10-23_11 Budget annexe Les Alloués - Clôture définitive et reprise des excédents
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n°2023-10-23_08 Approbation de la convention CDG 42 contrats d'assurance des risques statutaires
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n°2023-10-23_02 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
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n°2023-10-23_01 Commune ambassadrice du don d'organes - Approbation de la charte
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n°2023-09-25/02 - Approbation DM n° 1 BP 2023 - Budget annexe Gare du tacot
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n°2023-09-25/03 - Tarifs occupation domaine public terrasses et étalages à cpt 1-01-24
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n°2023-09-25/04 - Approbation programme actions PAEN Ouest Roannais 2023-2027
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n°2023-09-25/05 - Servitude de passage canalisation M Bouffange 112 Chemin de la Mayoufiere